Page 15 - Chargement ... AGENDA DE LA MAIRIE DE LES AVIRONS - 2024 - BY BUCEREP
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            Les Avirons

              Documents à
                          conserver
            agenda 2024



           PERMANENT                3 ANS
           (À CONSERVER SUR SOI)    • Allocations familiales

           • Carte d'identité       5 ANS
           • Permis de conduire     • Arrérages de rentes et de pensions
           • Carte de Sécurité sociale    alimentaires
           et carte de mutualiste
                                    • Justificatif de paiement des coti-
           • Carte groupe sanguin
                                    sations de Sécurité Sociale et URSSAF
           3 MOIS                   • Quittance de loyers et régularisation
           • Extrait de mariage     de charges
           • Extrait de naissance   • Factures EDF

                                    • Documents concernant le chômage
           6 MOIS
           • Notes d'hôtels et de restaurants   6 ANS

                                    • Déclaration de revenus
           1 AN
                                    • Copies des renseignements fournis
           • Vignette automobile    à l'administration des Finances
           • Chèque bancaire (1 an et 8 jours   • Avertissement percepteur
           pour le présenter à l'encaissement)   • Preuves du paiement des impôts
           • Ordre de prélèvement automatique
           • Récépissé d'envoi de recommandé   10 ANS

                                    • Reconnaissance de dettes
           2 ANS
                                    commerciales
           • Décompte sécurité sociale
                                    • Tout document concernant la
           • Impôts locaux (2 ans + l'année en   construction
           cours)                   • Gros travaux ou réparations
           • Preuves de paiement    • Correspondance avec le syndic
           • Facture d'eau
                                    • Décompte des charges
           • Facture de téléphone
                                    • Talons de chèques, relevés bancaire
           • Quittance de prime d'assurance   30 ans
           voiture                  • Reconnaissance de dette civile
           • Facture de petits appareils ménagers   • Avis de remboursement d'un
           • Facture d'achat automobile
                                    sinistre ou d'un accident corporel
           • Mandat postal
           • Note de médecin ou de dentiste.
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