Page 18 - Chargement ... AGENDA DE LA MAIRIE DE LES AVIRONS - 2025 - BY BUCEREP
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            Les Avirons

              Documents à
                          conserver
            agenda 2025


           TOUTE LA VIE             • Succession
           • Contrat de travail     • Dossiers médicaux
           • Contrat de mariage     • Livret de Caisse d'Epargne
           • Livret de famille      • Règlement de copropriété :
           • Certificat de concubinage   jusqu'à la revente
           • Jugement de divorce    • PACS : pendant toute la durée de
           • Titre de pension       la vie commune
           • Contrat d'assurance vie   • Livret Militaire
           • Certificats de vaccinations   • Diplômes
           • Documents concernant un    • Factures travaux
           accident de travail      • Engagements de locations
           • Donation               et baux
           • Jugement d'adoption    • Bulletins de salaire - Tout ce qui
                                    concerne la retraite

           LIMITE DE VALIDITÉ       • Bons de garantie : pendant toute
           • Facture des objets de valeurs :   leur durée
           aussi longtemps que la possession   • Devis : jusqu'à l'établissement de
           des objets, pour une éventuelle    la facture
           indemnisation en cas de vol   • Police d'assurance: jusqu'à la
           • Facture des appareils photos    résiliation
           nécessaires pour le passage à la   • Etat des lieux : jusqu'au rembour-
           douane                   sement du dépôt de garantie













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