Page 16 - Chargement ... AGENDA DE LA MAIRIE DE LES AVIRONS - 2024 - BY BUCEREP

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Les Avirons

Documents à
conserver
agenda 2024

TOUTE LA VIE • Succession
• Contrat de travail • Dossiers médicaux
• Contrat de mariage • Livret de Caisse d'Epargne
• Livret de famille • Règlement de copropriété :
• Certificat de concubinage jusqu'à la revente
• Jugement de divorce • PACS : pendant toute la durée de
• Titre de pension la vie commune
• Contrat d'assurance vie • Livret Militaire
• Certificats de vaccinations • Diplômes
• Documents concernant un • Factures travaux
accident de travail • Engagements de locations
• Donation et baux
• Jugement d'adoption • Bulletins de salaire - Tout ce qui
concerne la retraite

LIMITE DE VALIDITÉ • Bons de garantie : pendant toute
• Facture des objets de valeurs : leur durée
aussi longtemps que la possession • Devis : jusqu'à l'établissement de
des objets, pour une éventuelle la facture
indemnisation en cas de vol • Police d'assurance: jusqu'à la
• Facture des appareils photos résiliation
nécessaires pour le passage à la • Etat des lieux : jusqu'au rembour-
douane sement du dépôt de garantie

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